Marie-Françoise Bossard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Marie-Françoise Boury Marie-Françoise Bossard-Boury
De: Marie-Françoise BOSSARD, épouse BOURY
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Marie-Françoise Bossard, épouse Boury
vice-présidente au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Marie-Françoise Bossard, épouse Boury
conseillère à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
JORFTEXT000000584523(source JORF)
nomination
30 Mai 200030/05/2000
De: Marie-Françoise Bossard, épouse Boury
vice-président au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Conseiller
Remplace:M. Bureau
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Bossard (Marie-Françoise), épouse Boury
vice-président (Blois)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Bossard (Marie-Françoise), épouse Boury
vice-président (Blois)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Bossard (Marie-Françoise), épouse Boury
vice-président (Blois)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Marie-Françoise Bossard, épouse Boury
premier juge audit tribunal
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
Vice-présidents
Remplace:M. Alesandrini
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
Tribunal de grande instance de Châteauroux
cour_appel="Bourges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châteauroux"
JORFTEXT000000714679(source JORF)
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.